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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT
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ECO DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO DECO
C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4005231
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
ECO DECO de C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT

Présentation de la marque ECO DECO

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECO DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT domicilié(e) 17 Rue de Verdun - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 081 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ECO DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO DECO est expirée depuis le 16 mai 2023.

C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT a également déposé les autres marques suivantes : NATURIAL® LE DECOR EN 1 CLIN D'OEIL , déco® tendance Le décor facile , la p'tite folie® Sitôt dit, sitôt déco… , Eco Déco Les plaisirs de la déco en un clin d'œil


C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT, Société à Responsabilité Limitée - 17 Rue de Verdun - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France - SIREN 484081203


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Stores à lamelles en bois et plastique, store d'intérieur pour fenêtres en bois et plastique (mobilier) ;

Tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus recouvert de motif dessiné pour la broderie, tissus de coton ; couvre-lit, dessus de canapé ; draps ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; essuie-main en matières textile, étoffes ; housse d'oreillers ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (matière textile) ; moustiquaires ; napperons individuels (matières textiles) ; non tissés (textiles) ; rideaux en matières textile ou en matière plastique ; rond de table non en papier ; serviettes de table en matière textile ; vitrages (rideaux) ; housse de fauteuil en matière textile housse de canapé en matière textile ; housse de chaise en matière textile ; double-rideaux prêt à poser en matière textile ; rideaux prêt à poser en matière textile ; vitrages prêt à poser en matière textile, stores en matière textile ;

Aiguille à coudre, boutons, barrettes à cheveux, galon pour rideau, rubans, dés à coudre, articles décoratifs pour la coiffure, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, aiguilles à tricoter, lacets, crochets, pins décoratifs en bois, métal et plastique.